"2093 W 1-11, 13-20, 22-45, 77-96, 115-139, 259-267"

1

Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

Date

1970

Cote

2093 W 14

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

2

Constructions de logements foyers pour personnes âgées à Nyons, Pierrelatte. Constructions de logements H.L.M. à Aôuste-sur-Sye, Nyons, Portes-lès-Valence, Rochegude, Saint- Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Saint-Vallier. Travaux : alimentation en eau potable à Saint-Paul-Trois-Châteaux, espaces verts de Montségur-sur-Lauzoh , contrat d'architecte. Construction d'H.L.M. à Andancètté, Aouste-sur- Sye, Bourg-de-Péage, Bourg-lès-Valence, Crest.

Date

1970

Cote

2093 W 18

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Constructions de logements foyers pour personnes âgées...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

3

62 logements à Loriol.

Date

1973

Cote

2093 W 125

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
62 logements à Loriol.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

4

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1973

Cote

2093 W 131

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Traitements, indemnités, cotisations.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

5

Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Roy ans, Saint- Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.

Date

1972

Cote

2093 W 84

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye,...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

6

Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements, Bourg-lès-Valence ''le Valentinll'', CrestSl logements, Die 28 logements, Dieulefit 18 logements, EpinoUze 20 logements, Loriol 62 logements, Nyons ''le Pousterle II'', Pierrelatte logements foyer, Portes-lès-Valence 34 logements, Saint -Donat 22 logements, Saint-Jean-en-Royans 26 logements, Saint-Laurent-en-Royans 26 logements, Saint-Marcel-lès-Valence 29 logements, Saint-Rambert d'Albon 38 logements, Saint-Vallier 58.

Date

1973

Cote

2093 W 128

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Andancette 27 logements, Bourg-de-Péage 62 logements,...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

7

Dossiers de constructions de logements et de garages à Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes- lès-Valence, Rochegude, Saint-Donat, Saint-Laurent-en- Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Tulette ; honoraires.

Date

1969

Cote

2093 W 9

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Dossiers de constructions de logements et de garages...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

8

Compte financier ; inventaires.

Date

1973

Cote

2093 W 132

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Compte financier ; inventaires.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

9

Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut, construction d'un bâtiment pour ateliers et bureaux ; ventes de parkings souterrains à Valence-le-Haut ; honoraires.

Date

1972

Cote

2093 W 96

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut,...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

10

Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à la Z.U.P, d'un foyer déjeunes travailleurs ; de villas I.L.M.; honoraires.

Date

1971

Cote

2093 W 40

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

11

Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96 logements à Bourg-de-Péage, 63 logements à Crest, 22 logements à Dieulefit, logements-foyers pour personnes âgées à Pierrelatte, 28 logements et 70 garages à Portes les Valence, 24 garages et 26 logements à Saint Jean-en-Royans, 42 logements à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Date

1972

Cote

2093 W 79

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Constructions de 10 logements à Aouste-sur-Sye, 96...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

12

Dossiers de constructions de logements à Crest.

Date

1969

Cote

2093 W 7

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Dossiers de constructions de logements à Crest.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

13

Constructions de 22 logements à Saint-Donat.

Date

1972

Cote

2093 W 90

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Constructions de 22 logements à Saint-Donat.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

14

Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations ; redevances eau assainissement.

Date

1973

Cote

2093 W 139

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

15

Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Rambert-d'Albon.

Date

1970

Cote

2093 W 17

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence,...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

16

Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux : dossiers de constructions de logements au quartier du Plan et de la plaine et des Fontbarlettes de logements H.L.M., P.L.R a la Z.U.P.

Cote

2093 W 39

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

17

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

1971

Cote

2093 W 24

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Traitements, indemnités, cotisations.

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

18

Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations des Conseils d'administration.

Date

1969

Cote

2093 W 3

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Traitements, indemnités, cotisations ; délibérations...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

19

Titres de recettes ; travaux : constructions de logements à Bourg-lès-Valence, Crest, Tulette, Pierrelatte, Saint-Vallier,, Bourg-de-Péage.

Date

1971

Cote

2093 W 27

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Titres de recettes ; travaux : constructions de logements...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

20

Devis descriptifs et estimatifs pour la construction de logements S.O.G.E.V; à la Z.U.P de Valence.

Date

1971

Cote

2093 W 38

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...
Perception de Valence. - Office public départemental...
Travaux.
Devis descriptifs et estimatifs pour la construction...

Producteur :

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

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Retenues sur salaires, traitements, indemnités, cotisations.

Date

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Date

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Producteur :

62 logements à Loriol.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Construction de logements sur les communes de Aouste-sur-Sye, Bourg-de-Péage, Crest, Dieulefit, Donzère, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Jean-en-Roy ans, Saint- Laurent-en-Royans, Saint-Rambert d'Albon, Saint-Vallier.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Date

Cote

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Producteur :

Dossiers de constructions de logements et de garages à Donzère, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes- lès-Valence, Rochegude, Saint-Donat, Saint-Laurent-en- Royans, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Rambert-d'Albon, Tulette ; honoraires.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte financier ; inventaires.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Constructions de logements P.L.R. et H.L.M. à Valence-le-Haut, construction d'un bâtiment pour ateliers et bureaux ; ventes de parkings souterrains à Valence-le-Haut ; honoraires.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Dossiers de constructions de logements S.O.G.E.V à la Z.U.P, d'un foyer déjeunes travailleurs ; de villas I.L.M.; honoraires.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Dossiers de constructions de logements à Crest.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Constructions de 22 logements à Saint-Donat.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Compte de gestion ; traitements ; indemnités ; cotisations ; redevances eau assainissement.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Crest, Montségur-sur-Lauzon, Nyons, Pierrelatte, Portes-lès-Valence, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Rambert-d'Albon.

Date

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Loyers et accessoires du mois de décembre 1971 ; travaux : dossiers de constructions de logements au quartier du Plan et de la plaine et des Fontbarlettes de logements H.L.M., P.L.R a la Z.U.P.

Cote

Contexte : 2093 W - Trésorie générale, service des collectivités...

Producteur :

Traitements, indemnités, cotisations.

Date

Cote